J.O. 14 du 18 janvier 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Décret du 11 janvier 2005 portant classement d'un site

NOR : DEVN0420099D


Par décret en date du 11 janvier 2005, est classé parmi les sites du département de l'Isère l'ensemble formé par le massif du Saint-Eynard sur le territoire des communes de Biviers, Corenc, Le Sappey-en-Chartreuse, Meylan et Saint-Ismier (1).


(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture du département de l'Isère et aux mairies de Biviers, Corenc, Le Sappey-en-Chartreuse, Meylan et Saint-Ismier.